Archange Patrimoine choisit pour ses clients investisseurs des biens dont les principaux critères sont la situation, la qualité et la rentabilité, afin d´assurer un bon rendement et, à terme, espérer pouvoir revendre ce bien dans d´excellentes conditions. Réduisez votre impôt et investissez pour l´avenir :

 

INVESTISSEMENT DANS LES FORÊTS - DEFISCALISATION

Devenez producteur de matière premières

• La France dispose de la troisième forêt d'Europe, après la Suède et la Finlande
• La surface forestière augmente de 40 000 hectares par an sur les terres agricoles
• Suivant les essences et la catégorie de bois, les prix ont augmenté de 15 à 50% en 2006
• la hausse du prix du pétrole favorise le bois de chauffage.Multiplication des chaufferies collectives qui tire le marché

 

Les forêts

En dehors des privilèges importants en matière fiscale, la forêt a sa propre justification économique et écologique.

Pour quelles raisons Archange Patrimoine recommande à certains de ses clients d´investir une partie de leur patrimoine dans la forêt française?

D´abord par souci de diversification, mais aussi parce qu´il s´agit d´un investissement d´avenir : la surface forestière est en diminution constante dans le monde et les approvisionnements en bois de la communauté européenne comme des états américains sont largement déficitaires.

La deuxième raison concerne les privilèges fiscaux accordés aux propriétaires forestiers ; les avantages sont très importants mais tout à fait légitimes et l´on peut noter leur pérennité quel que soit le régime politique.

 

Fiscalité des revenus

Les revenus provenant des coupes de bois ne sont pas déclarables donc non imposables (pas de prélèvements sociaux). L´imposition se fait d´une manière forfaitaire d´après le revenu cadastral. Cette modalité conduit dans l´ensemble à une très grande modération. Les autres revenus éventuels (revenus fonciers, droits de chasse...) sont imposés selon le droit commun.

 

Fiscalité des plus values

Les plus-values sur la valeur des peuplements ne sont pas imposables et il n´y a pas d´imposition des plus-values sur le sol aussi longtemps que le prix de l´hectare ne dépasse pas 7600 euros. En pratique, il y a donc toujours exonération de l´impôt sur la plus-value à la revente d´un forêt.

 

Fiscalité sur les successions et donations

La valeur des forêts n´est pas retenue pour le calcul des droits que pour le quart.

Cette réduction de 75% est en outre cumulable avec tous les autres avantages fiscaux dont les héritiers pourraient bénéficier. Cette réduction est d´autre part valable indéfiniment pour toute mutation et n´est pas réservée à la première (dans la mesure ou le plan de gestion reste agrée).

 

Fiscalité sur l 'ISF

Si vous êtes imposés à l´ISF, après l´acquisition d´une forêt, le gain fiscal est immédiat et l´on atteint ainsi des revenus indirects sur le capital investi (jusqu´à 1,8%). On peut ensuite transmettre la forêt par donation avec réserve d´usufruit (sur un investissement de 305 000 euros , le capital pris en compte est de 76 000 euros).
Comme pour les droits de succession, la réduction est de 75%.

Si le rendement moyen d´un forêt bien exploitée et bien cultivée se situe entre 2 et 3% (revenu des coupes non imposable, donc non déclarable) l´incidence des avantages fiscaux pour ce type d´investissement en augmente favorablement la rentabilité nette.